
Permis de Construire
(max 150 m² de surface de plancher)
Afin de répondre au mieux à vos attentes, je m' adapte à votre situation.
Vous possédez déjà des croquis ou des esquisses pour votre permis de construire:
Je vous propose de réaliser votre dossier de demande de permis de construire sur la base de de croquis ou d’esquisses réalisés par vos soins. Toutefois, je contrôle si votre projet est adaptable sur votre terrain (par rapport aux règles d'urbanisme notamment).
Liste des pièces à fournir:
Afin d'étudier la faisabilité de votre projet et de vous établir un devis, il faudra me fournir:
• Vos plans ou esquisses (même faites à main-levée),
• Les plans de l'existant (dans le cas d'une extension ou d'un rénovation),
• Un plan coté de votre terrain (plan de géomètre, plan de cadastre ou autres)
• Un extrait du Plan d'Occupation des Sols (POS) ou du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (que vous pouvez demander à la mairie de votre terrain),
• Le règlement du lotissement (si le terrain se situe dans un lotissement),
• Le certificat d'urbanisme (s'il existe),
• Vos coordonnées (téléphone, e-mail, fax ou courrier).
Je vous recontacterai rapidement afin de vous notifier si le projet est réalisable (par rapport aux règles d'urbanisme), vous envoyer un devis et vous indiquer nos délais. Si vous êtes d'accord (après renvoi du devis signé et du règlement demandé), je commence la réalisation de votre dossier.
Liste des pièces composant le Permis de Construire:
Il vous sera remis le dossier complet (Fichier pdf) comportant:
• Page de Garde
• Sommaire
• PCMI 1: un plan de situation du terrain
• PCMI 2: un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier
• PCMI 3: un plan de coupe du terrain et de la construction
• PCMI 4: une notice décrivant le terrain et présentant le projet
• PCMI 5: un plan des façades
• PCMI 6: un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement
• PCMI 7: une photographie permettant de situer le terrain dans l'environnement proche
• PCMI 8: une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain
En plus de ces documents, il vous sera remis les plans d'aménagement intérieur cotés (sous-sol, RDC, étage...), même s'il n'est plus obligatoire de les fournir (depuis la réforme du permis de construire en 2007).