Je peux réaliser les déclarations préalables de travaux pour vos projets:

 

- Des constructions dont la surface est inférieure à 20m² (chalet de jardin, garage, abri…)

- Des extensions dont la surface est inférieure à 40m² d'emprise bâtie (surface à partir du périmètre extérieur du projet)

- De modifications de façades (ravalement, ajout de fenêtres, de vélux, de lucarnes…)

- De changement de destination (transformation d'un local commercial en habitation par exemple).

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Liste des pièces à fournir:

Afin d'étudier la faisabilité de votre projet et de vous établir un devis, il faudra me fournir:

 

• Vos plans ou esquisses (même faites à main-levée),

• Les plans de l'existant (dans le cas d'une extension ou d'un rénovation),

• Un plan coté de votre terrain (plan de géomètre, plan de cadastre ou autres)

• Un extrait du Plan d'Occupation des Sols (POS) ou du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (que vous pouvez demander à la mairie de votre terrain),

• Le règlement du lotissement (si le terrain se situe dans un lotissement),

• Le certificat d'urbanisme (s'il existe),

• Vos coordonnées (téléphone, e-mail ou courrier).

 

Je vous recontacterai rapidement afin de vous notifier si le projet est réalisable (par rapport aux règles d'urbanisme), vous envoyer un devis et vous indiquer mes délais. Si vous êtes d'accord (après renvoi du devis signé et du règlement demandé), je commence la réalisation de votre dossier.

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Liste des pièces composant la Déclaration Préalable:

Il vous sera remis le dossier complet (Fichier pdf) comportant:

 

• DP 1: un plan de situation du terrain,

• DP 2: un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier,

• DP 3: un plan de coupe du terrain et de la construction (si le  projet modifie le profil du terrain),

• DP 4: un plan des façades et des toitures (si le  projet les modifie),

• DP 5: une représentation de l’aspect extérieur de la construction faisant apparaître les modifications projetées  (si nécessaire)

• DP 6: un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement

• DP 7: une photographie permettant de situer le terrain dans l'environnement proche

• DP 8: une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain